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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … l'alimentation du moteur. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et … … 3. Partie avant d'un véhicule automobile usagé qui a été découpée à partir d'un véhicule de marque non précisée. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… (à 0,9 %) sans addition de conservateurs. Ce produit est recommandé pour les bébés, enfants ou adultes en … recollées l'une à l'autre, jusqu'à 25 fois, pour laisser s'échapper des échantillons de parfum. Les huiles essentielles ne sont pas …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… indépendamment de nombreux autres composants de caractère secondaire, du pyrophosphate et du tripolyphosphate de … de l'eau au moment de l'utilisation, est transformée par échange d'ions en bentonite de sodium, laquelle est … savoir dispositif de correction des erreurs de frappe ou d'écriture, constitué par un dévidoir en matière plastique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution nettoyante liquide dans le tapis ou … tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à nettoyer les tapis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux et se composant de 18 LED alignées sur …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00

Classification opinions

… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un … utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans des fûts, … sur lequel sont placées des résistances chauffantes isolées électriquement, conçus soit pour recevoir les fûts, … méthode d'essai, la distribution des comprimés, le temps d'échantillonnage, etc. L'appareil d'essai de dissolution, qui …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… 1. Appareils récepteurs de télésignal conçus pour émettre un signal sonore (ou visuel) lorsqu'ils reçoivent un signal émis sur une radiofréquence … le dispositif de signalisation sonore (ou visuelle, le cas échéant). Ces appareils sont de conception très simple et ne …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs … tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon … fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi …

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