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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … fermeture ou sont munis d'un dispositif de fermeture autre qu'une fermeture à glissière. Ce vêtement ne descend pas … même étoffe signifie une seule et même étoffe, c'est-à-dire qu'elle doit être : - de la même structure, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, … conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles de temps, … et à sonnerie, les montres à automates, les montres à quantièmes ou à calendrier, les montres avec indication de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres … et les conteneurs‑réservoirs, généralement de forme cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces … sur un support permettant de les fixer sur un véhicule quelconque. Autrement présentés, ils suivent leur régime …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou … trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour ce qui concerne la définition des fils à haute ténacité, voir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …