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Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… ayant une activité contre les micro-organismes (par exemple, les antibactériens, les antiviraux, les … naturels produits par des micro-organismes sont exclus de la présente position et sont classés en fonction … la fabrication des antibiotiques par filtration et première extraction dont la teneur en antibiotiques n'excède …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… 8716.80 - Autres véhicules 8716.90 - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions … véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les véhicules de … position, les véhicules autres que les side‑cars destinés exclusivement à être attelés au moyen d'un dispositif …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… de sucre, de miel ou d'autres édulcorants naturels et d’extraits ou d’essences (par exemple, les boissons spiritueuses obtenues soit par … froment, maïs, etc.). 3)    Les eaux-de-vie provenant exclusivement de la distillation, après fermentation, de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant … les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… équilibrer incorporant une machine‑outil (une perceuse, par exemple) destinée exclusivement à éliminer les balourds restent comprises dans … par perforation d'une feuille de papier, le contour exact de la tête. 7)    Les comparateurs à cadrans, butées …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements muraux similaires … rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs ou des … imprimés ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… la combustion étant réalisée dans la chambre sous forme d'explosions successives. A la différence du statoréacteur, … réacteurs dans lesquels on réalise , sans recours à l'air extérieur, la combustion de produits carburants en présence … de fusées utilisent comme carburants des poudres ou des explosifs du Chapitre 36. Ne sont comprises dans la présente …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords … sont destinées à prévenir l'effilochage; elles peuvent, par exemple, consister en une rangée de points de gaze … ou véritable, sur chacun de leurs bords latéraux, sont exclues de la présente position et restent classées avec les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les groupes nitrés ou nitrosés … on a une amine tertiaire Les nitrosoamines, qui peuvent exister sous la forme tautomère quinone imine oxime, restent … également les sels (nitrates, acétates, citrates, par exemple) et les dérivés de substitution des amines (dérivés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… fines réunies entre elles et avec l’âme au moyen de fils textiles pouvant constituer, au surplus, un ornement. … pas la même signification dans tous les pays et que, par exemple, ce qui est désigné sous le nom de brosse dans tel … aspirateurs de poussières, par exemple). Sont exclus de la présente position : a)    Les montures ou …