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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les … ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les instruments et appareils ayant … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du n° …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   … ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20);        e)   les instruments et … avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et rouleaux du …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … 2)    Alliages plomb‑antimoine‑étain, pour caractères d'imprimerie ou pour organes de roulement (antifrictions à …

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… que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ …      S                    Soufre      Sb                  Antimoine      Sn                  Etain …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… 2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles … contiennent, l'accélération des réactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles … ouvraisons telles que le marquage, la métallisation ou l'imprégnation. Dans la fabrication des produits céramiques …

Legal note

… contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions … cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. CONSIDERATIONS GENERALES Les huiles essentielles et … vente au consommateur, indiquant, par voie d'étiquettes, d'imprimés ou autrement, qu'ils sont destinés à être employés …

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… par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions … ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits … cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux. …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou … autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements. …

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… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou … ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, …

Legal note

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  …

Legal note

… par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n° 96.06). 3.-  …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… en règle générale, la partie travaillante (ou la lame) en n'importe quel métal commun, en carbures métalliques (voir la … du présent Chapitre ne constituent pas une classe très importante (voir les Notes explicatives des n°s  82.02 et … comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance, tels que viroles, écussons, incrustations, etc., …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ). c)     Les …

Legal note

… Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de … homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …

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