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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… tels que la vésicule biliaire, les capsules surrénales, le placenta. 3) Ceux qui peuvent être utilisés … graisse présentée adhérente à l'animal, entier ou découpé, suit le régime de la viande. Par contre, la graisse animale … Chapitre que les viandes et abats présentés dans les états suivants, qu'ils aient ou non été soumis à un traitement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… et de cendriers dans les foyers.  On peut citer les types suivants : 1)    Brûleurs à huiles minérales lourdes.      … dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de vapeur, … fermée, le combustible à une forte compression de vapeur suivie de dépression brusque. 3)    Brûleurs à gaz comprimé. …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , quotidiens et hebdomadaires, … et aux informations d'intérêt général et d'articles sur des questions politiques, littéraires, historiques, … que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de sujets d'intérêt très général, tels que les revues, mais …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous … 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à … poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… (des centres de table en dentelle, en velours ou en tissu broché, par exemple) ne sauraient être qualifiés de … Le linge de toilette groupe les serviettes de toilette, les essuie‑mains (y compris les touailles, qui sont des essuie‑mains continus que l'on suspend à des rouleaux), les draps de bain, les serviettes …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… , qui ont pour but de procurer une documentation précise sur la route suivie et les changements de cap intervenus au cours du … le nombre des ruptures de circuit les tours de loch et par suite le chemin parcouru relèvent également de la présente …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… à ce groupe : 1)   L’ hydantoïne et ses dérivés de substitution* , par exemple, la nitrohydantoïne, la … l’eau. Les dérivés barbituriques et leurs sels obtenus par substitution par radicaux alkylés sont utilisés en médecine … de la phénazone, par exemple); d)    comportent d’autres substitutions des atomes d’hydrogène uniquement (un atome …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… métaux précieux (généralement n° 71.15 ).      Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les ressorts … dispositions des paragraphes a) ou b) ci‑dessus, les pièces susceptibles d'être utilisées à la fois en horlogerie et … d'horlogerie relevant de la présente position sont les suivantes : A.‑ PIECES DE MOUVEMENTS DE MONTRES (sans …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou … brune, translucide, dure.         5)   La cire de canne à sucre , existant à l'état naturel à la surface des cannes et qu'on retire industriellement des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc usagés, susceptibles d'être encore utilisés en tant que tels ou … qui se présentent sous forme d’anneaux, et sont appliquées sur des carcasses de pneumatiques spécialement conçues à cet … puis remplacée à l'aide de l'une des deux techniques suivantes : 1°) moulage de caoutchouc non vulcanisé …