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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , … lunettes de soleil, les lunettes pour l'alpinisme ou les sports d'hiver, les lunettes d'aviateurs, d'automobilistes, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… verre, la bordure chargée de maintenir celui‑ci étant plus spécialement appelée rehaut . 5)   Le fond , qui ferme la … principalement en métaux communs (acier ordinaire ou acier spécial, nickel, etc., polis, chromés, argentés, dorés, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… les articles du n° 49.07 (n° 97.04). C) Les collections et spécimens pour collection relevant de sciences déterminées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… utilisés pour l'extraction de pétrole, les tubes pour le transport de charbon ou d'autres matériaux solides, les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… les couteaux de voyage ou de camping, les couteaux de sport ou de chasse, etc., tous ces articles étant à une lame … articles de coutellerie du n°  82.14 . c)   Les couteaux spéciaux à poisson et les couteaux à beurre ( n°  82.15 ). ° …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… Outre les argiles communes, on peut citer les produits spéciaux suivants : 1)    La bentonite , matière argileuse … Les argiles activées ( n ° 38.02 ). c)     Les préparations spéciales pour certaines fabrications céramiques ( n ° 38.24 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… 4 de Section VI, lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section … du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre électromagnétique (rayons gamma, rayons-X, rayons … positifs) ou inversibles (c'est-à-dire dont l'émulsion spéciale permet d'obtenir directement des impressions …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… et en faisant couler sur la glace de l'eau contenant en suspension des matières abrasives, ce qui use ainsi la glace dont la surface devient plane. Pour la rendre transparente, on la soumet au polissage sur une machine …

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