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Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est principalement utilisé dans … aéronautique, la construction navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de température, valves et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… le positionnement de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à 85.28. … dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux … comme fourrages, mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du n ° 69.01 s'ils ont été cuits. Certains produits faisant l'objet de cette position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… par du mica en pâte (mica reconstitué) ( n°  68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux … appelés chlorites et perlite , chimiquement proches de la vermiculite, relèvent du n°  25.30 . …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun côté n'excède 60 cm. Elle couvre les mouchoirs de … intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des composants de celui‑ci). Par … de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de celui‑ci, le …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à la main. Les … noire ne pouvant être chargés que par le canon et non conçus pour tirer des cartouches ni capables de le faire ( …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la … etc. (voir la Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur cuivre, zinc, pierre, bois ou toutes autres matières …