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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… d'un angle en verre, sans cadre, accroché au mur. Les dimensions de cet angle sont les suivantes : surface …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… 1. Catadioptres pour remorques de véhicules, composés d'une …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou … synthétiques (tannage dit chimique ou synthétique).  Ces différents procédés sont parfois combinés.  On appelle …

Legal note

… d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… métaux tels que le ferromanganèse ou le ferrochrome. Sauf dispositions contraires, les minerais et concentrés … actuellement pour l'extraction du magnésium, c'est‑à‑dire la dolomie ( n° 25.18 ), la magnésite ou giobertite ( … ), la barytine et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, l'aragonite, la strontianite et la célestite ( …

Legal note

… sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… le transport et le déversement de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … de section autre que circulaire présentant des angles arrondis sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à … profils extérieur et intérieur n'ont pas la même forme. Les dispositions des Considérations générales des Notes …

Legal note

… de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… thé. 2)    Alliages plomb‑antimoine‑étain, pour caractères d'imprimerie ou pour organes de roulement (antifrictions à … présent Chapitre sont fréquemment soumis à des ouvraisons diverses en vue d'améliorer les propriétés et l'aspect du … générales du Chapitre 72. * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites …

Legal note

… teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… extérieures en matières plastiques et d’une couche fine médiane de feuille d’aluminium. Chacune des couches est …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les … générale, la laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première … qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, on considère comme crins …

Legal note

… lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … GENERALES Le présent Chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose … Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels …

Legal note

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de …

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