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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le … - Chaudières à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant … surchauffée » 8402.90 - Parties A. - CHAUDIERES A VAPEUR (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films … du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des textiles ( n° 37.03 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs … grande densité. Dans ce dernier cas, le produit imprégnant atteint des proportions importantes. Les panneaux de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
Explanatory notes
… que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il … que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; … autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …