… 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position groupe tous les appareils et … du courant de charge ou limitent l'intensité de ce courant. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …
… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La … utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, …
… l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou … (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions … ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou …
… dites pierres lithographiques, du type utilisé pour les arts graphiques, à l'état brut. 9) Les débris et tessons … sodium. Les produits de même composition chimique obtenus artificiellement (cryolithe et chiolite artificielles) relèvent du n° 28.26 . Les pierres de la …
… de filières pour les fibres textiles synthétiques ou artificielles; dans l'industrie du verre pour le matériel de … 2) Les alliages platine-iridium (contacts électriques, articles de bijouterie et d'orfèvrerie, aiguilles …
… miniers et de manutention industrielle 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de … les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de chambre à …
… 6211.32 - - De coton 6211.33 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles … aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les … tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par …
… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 … de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui …
… chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les … . e) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, … au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …
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