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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903

Explanatory notes

… siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ) ou d'un mélange ou combinaison …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… employés comme désoxydants et désazotants dans la métallurgie de l'acier, ainsi que dans la préparation … dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est principalement … anodes, barres, tôles, déchets et débris et en ouvrages, à l'exclusion toutefois des articles repris dans d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de manganèse. Il est préparé par l'action d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium … de siccatifs, comme dépolarisant dans les piles. On l'utilise aussi en verrerie ( savon des verriers ) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

…              - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - …              ‑ Autres , uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles  : 8704.31 - - D'un poids en charge … les camions conçus pour le transport du béton frais, à l'exclusion des camions‑bétonnières du n° 87.05 , etc., les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… en outre à une certaine pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant … (métaux simplement portés au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. … 5)    Les moules pour ébauches de verres d'optique, de lunetterie, etc. , en acier ou en fonte. F.‑ MOULES POUR …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par … usage domestique sont fréquemment montés pour en faciliter l'usage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de … est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston. Tous les composants d'un … du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l’un d’eux, les autres éléments étant à traiter séparément. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… suivantes : 1°)  Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules de l'espèce. 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus particulièrement, par le procédé au sulfate. Cette … C'est en traitant cette masse à chaud, généralement par une solution d'acide sulfurique, que l'on obtient le tall oil …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… acide. Le radical acide de l’acide nitrique est (–NO 2 ); celui de l’acide sulfurique est (=SO 2 ); celui de l’acide … des non-métaux. En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces …   Acide glycérophosphorique . Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques primaires du glycérol, par le …

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