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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, … des lignes électriques. 8)    Les wagons d'arrosage pour la destruction des mauvaises herbes, le long des voies. 9)    … équipés d'un ou plusieurs moteurs assurant non seulement le fonctionnement des engins de travail dont ils sont pourvus …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique … Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les perles peuvent être colorées …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… des peaux, retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement … Les tourteaux, grignons d'olives et autres résidus de l'extraction des huiles végétales ( n°s  23.04 à 23.06 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres … ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la présente position. A … de simples garnitures. La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique (–COOH) dite groupe carboxylique , … soit d’une molécule d’un acide bibasique. Ils se caractérisent par le groupe (–C(O)OC(O)–). B. - HALOGENURES … à F ci-dessus sont des composés dans lesquels les groupes fonctionnels contenant de l’oxygène sont restés intacts …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… les tapis de bain) autres que les tapis de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou de … les parties et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et les instruments et appareils du Chapitre 90). … feuilles et bandes découpées de formes autres que carrée ou rectangulaire et les articles du genre de ceux exclus du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction essentielle des éléments en verre du n° 70.14 est … éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. B)   Les verres bombés ou similaires pour lunettes non correctrices (lunettes de soleil et autres lunettes de …