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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, … description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ … Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y compris congelé) et être concentrés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie … sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. … certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés optiques, mais alors que la fonction …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en …