… en ce qui concerne l'hélium, par le traitement des gaz naturels de pétrole. Ils sont présentés à l'état comprimé. … liquide. On le présente à l'état comprimé, contenu dans des tubes d'acier ou quelquefois à l'état liquide dans des …
… d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en … chats, les bissacs, fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour … Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, …
… 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports … ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton … comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, métal ou autres matières. Sont exclus de …
… les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour … La présente position ne couvre pas les ouvrages moulés constituant des articles relevant d'autres positions de la … procédés tels que le frittage ( n° 73.26 ). b) Les statues, vases , urnes et croix ornementaux ( n° 83.06 ). …
… b) Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, … Les ardoises et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, …
… 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. … sulfurique ou de certains genres de plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté … similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la …
… du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres discontinues (blousses, fragments de … de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du … ni cardés, ni peignés ni autrement transformés pour la filature. Sont exclus de cette position : a) Les ouates ( …
… ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, pour autant qu ’elles ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . …
