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Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel … 87.01). 2) Les voitures automobiles pour le transport des personnes (n°s 87.02 et 87.03), des marchandises (n° 87.04) …

Legal note

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les … et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Legal note

… ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les … et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre … 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… cosmétiques et les préparations pour les soins de la peau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 … 2. … concentrés sont obtenus, concentrant le produit selon les spécifications suivantes : min. 90 % de monoglycérides; …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10

Classification opinions

… électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type industriel, conçu pour un usage commercial (dans les … d'alimentation, d'une goulotte d'éjection, d'un disque à râper en acier inoxydable et d'un réceptacle à déchets en …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… le processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du … par un procédé de fabrication mettant en oeuvre deux types différents de réactions, à savoir une polymérisation …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. … les alliages de cuivre avec d'autres métaux communs qui peuvent être classés avec le cuivre comprennent : 1)    Les …        Les alliages de cuivre et de zinc contenant de petites quantités d'autres éléments donnent des laitons …

Legal note

… en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids. … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre … énumérés ci‑dessus, notamment les produits végétaux, peuvent avoir été préparés (refendus, étirés, pelés, etc.) ou avoir été imprégnés de paraffine, de …

Legal note

… les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre … similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et … base de poudre de pommes de terre , présenté sous forme de petits ours et conditionné pour la vente au détail, composé …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… destinée à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle … destinée à l'extension ou à la distribution de câbles et peut également être utilisée comme boîtier à compteur. Elle …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        … ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        … Certains produits appartenant aux catégories C) ou D) peuvent être agglomérés à l'aide de liants, contenir des …

Legal note

… et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        … ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        …

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