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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à …
Explanatory notes
… ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à … les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres … d'extraction entre elles. 4) Les mélanges de substances aromatiques artificielles entre elles. 5) Les mélanges de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …
Explanatory notes
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, … filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au … comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières filtrantes ou éventuellement, pour la fabrication …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le … ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, relèvent du n° 59.03 . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de l’amiante - … pour véhicules de tout genre, pour grues, dragues et autres machines. Il existe également des garnitures de friction à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …