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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… fil de broderie ) est le fil d'endroit et l'autre ( fil de navette ) est le fil d'envers, ordinairement plus fin que le … dessins, de petits bouts de fils du tissu de fond dont on n'a pas pu faire disparaître toute trace. II.‑ BRODERIES … sable, point de bouclette, point de feston, etc. Le dessin n'apparaît entièrement, en général, que sur l'endroit du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… et sauces de tabac (+).               ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : … contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) Les tabacs « … Les pipes à eau sont connues également sous les noms de « narguilés », « argila », « boury », « gouza », « hookah », « …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters … à la Note 9 de la Section XI               ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou … synthétiques discontinues ( n°s 55.12 à 55.15 ). d)    Les nappes tramées pour pneumatiques du n° 59.02 . e)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… agrandie dudit objet. Les microscopes optiques se composent ordinairement et essentiellement : I.     D'un objectif … d'enseignement, les amphithéâtres de sciences naturelles ou médicales, les laboratoires techniques, … optiques pour le contrôle de fabrications mécaniques, n'ayant pas le caractère de microscopes ou d'appareils de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits … caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles … , les cervelas, les mortadelles et autres spécialités analogues. 5)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant de la carde ou formés par soufflage ou aspiration, … ). 2)    Les articles en ouate servant à la décoration (n'ayant pas le caractère d'articles du Chapitre 95 ). Sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux … petite ébénisterie. Il en est de même des boîtes et autres contenants garnis intérieurement, en tout ou en partie, de … scientifiques, etc. Ne sont pas comprises ici les boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2)    Les objets …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… traitées, pour autant que la structure glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre également les … à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) L’ huile de grignons d'olive raffinée , à … de l’huile de grignons d’olive brute par des techniques de raffinage n’entraînant pas de modification de la structure …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902

Explanatory notes

… non cuites ni farcies ni autrement préparées : 1902.11 ‑ ‑ Contenant des œufs 1902.19 ‑ ‑ Autres 1902.20 ‑ Pâtes … ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par …