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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… d’une énergie provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur … un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents types de véhicules électriques hybrides que l’on …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, … même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de dépliants …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… l'adjonction des liants utilisés pour l'agglomération en modifie certaines des caractéristiques et notamment la …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou autres articles d'économie domestique. 7)    Certains motifs décoratifs pour modistes et autres ornements de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… d’application ou la température d’utilisation du mélange, différents liants non hydrauliques (goudron, brai, résines, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n°  73.09 et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… dans la fabrication des allumettes, de couleurs, de siccatifs, etc. 2)    Tétraoxyde de triplomb (oxyde salin de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres … comportant un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n°  84.72 ). e)    Les appareils à …

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