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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… l'emballage de divers produits. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

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