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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui … la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz …

Legal note

… ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés … crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un … pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et …

Legal note

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés … crins et les déchets de crins, même en nappes avec ou sans support. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par … Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué de deux petits paquets de bonbons et …

Section I

Explanatory notes

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine …

Legal note

… protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé … de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Legal note

… succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé … de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521 > 8521.90

Classification opinions

… 1. Lecteur DVD (434 x 95 x 290 mm) comportant un décodeur MP3 intégré. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… 1. Marteau hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube …

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