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Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… masses, à l'état pâteux, de la plupart des scories qu'elles contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage au … après laminage, fournissent, en raison des scories qu'ils contiennent, un produit à structure fibreuse …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… muraux en matières textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits … Fils disposés parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… grand nombre des produits couverts par la présente position contiennent également des liants non réfractaires comme les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : 8527.12 - - … ‑ Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes … Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… enrobés de pâte ou de chapelure (panés), truffés ou assaisonnés (de poivre et de sel, par exemple) ou bien …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles retiennent encore. Les fibres se présentent alors sous forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un amplificateur de moyenne ou de haute fréquence ( n° 85.43 ).         c)      …

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