WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le … textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de …
Explanatory notes
… essorage , repassage, blanchiment, teinture, séchage ou traitements similaires des fils, tissus ou ouvrages en … au moyen de composés chimiques destinés à rendre la matière traitée imperméable, infroissable, ignifuge, inattaquable …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. …
Explanatory notes
… 74.02 ‑ Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1) Le … impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du convertissage de la matte, le soufre, le fer et les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections buccales (parodontose …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … dénommés « concentrés » d'uranium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou … serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… dentaire; ciments pour la réfection osseuse 3006.50 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de … ces ligatures comprennent : a) les catguts (du collagène traité provenant des intestins de bestiaux, de moutons et …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… par exemple) ainsi que les billets et les tickets pour les transports en commun et autres billets similaires. 7) Les … sur support opaque des articles de ce Chapitre. 8) Les trames obtenues par impression sur une pellicule en matière … ou de symboles destinés à être découpés et utilisés dans le travail de composition. Les trames pelliculaires …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.10 ‑ Minerais de chrome et leurs concentrés. Cette position comprend la chromite (ou fer …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en …