WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, … les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres que les … ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… 1. Couvre-siège de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 … - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre … et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux viandes et abats de ceux des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A … extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait … et équipés d'un moteur diesel ou d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont montés sur …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en … dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.- Au sens du n° 48.02 les termes papiers … au m 2 n'excédant pas 80 g, ou 2) être colorés dans la masse b) contenir plus de …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la … dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.- Au sens du n° 48.02 les termes papiers … au m 2 n'excédant pas 80 g, ou 2) être colorés dans la masse b) contenir plus de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent … examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006.40 - Ciments et autres … à suturer les plaies internes ou externes, ce produit étant progressivement absorbé par l'organisme. Ces …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. … ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES … 2905.29 - - Autres - Diols : 2905.31 - - Ethylène glycol (éthanediol) 2905.32 - - Propylène glycol …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, … correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …