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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Section X > Chapitre 48 > Position 4805

Explanatory notes

… des n ° s 48.09 à 48.11 . Parmi les papiers et cartons de cette position, on peut citer : 1)    Le papier mi‑chimique … du présent Chapitre. Le terme  fibres de bois dans cette définition ne couvre pas les fibres de bambou. 4)    …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… communes aux chariots de la présente position, qui permettent de les distinguer des véhicules des n°s 87.01, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… floconneux ou fibreux. Elles se distinguent toutefois de cette dernière, non seulement par leur composition chimique … prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume initial. La vermiculite …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties … ou de tisanes ( n°s 08.13 , 09.09 ou 21.06 , par exemple). Cette position ne comprend pas les fruits ou autres parties …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier … les fibres ont été fortement écrasées et hydrolysées par un battage prolongé dans l'eau. Ce papier est translucide et, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… amidons ou des fécules en dextrine.   Relèvent également de cette position les amidons solubles, contenant de faibles … les industries textile ou papetière ou dans la métallurgie. Cette position ne comprend pas  : a)    Les amidons et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… 7302.40 ‑ Eclisses et selles d'assise 7302.90 ‑ Autres Cette position comprend les produits sidérurgiques qui …

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