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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… une source lumineuse, un système optique avec prismes polariseur et analyseur, un porte‑tube destiné à … raffineries de pétrole, en biologie (mesure de la teneur en protéine du sérum sanguin ou des épanchements, etc.). … du n° 90.05 , les spectroprojecteurs pour l'observation, en projection agrandie, des spectrogrammes sur un écran, du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du …
Explanatory notes
… d'un certain nombre des appareils des deux positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un … plusieurs des matériels visés dans le libellé de la présente position. La présente position couvre également : … notamment des machines‑outils. 2) Les commutateurs à programme fixe pour la commande d'appareils; ce sont des …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides …
Explanatory notes
… pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides … pour analyses physiques, chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et … (tuyauteries, etc.). Certains débitmètres utilisent le principe des compteurs de liquides du n° 90.28 (à turbine, à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus … poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou … et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner …
Explanatory notes
… 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les radiateurs pour le … (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments étant placés dans une enveloppe … Certains de ces appareils peuvent être munis d'une prise d'air extérieur leur permettant de fonctionner comme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la …
Explanatory notes
… briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la … mosaïques ou décorations similaires 7016.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages …
Explanatory notes
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages … et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une coulée provenant de la fusion de ces divers constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types utilisés comme … toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et les autres articles domestiques, … être constitué par une ou plusieurs couches. Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …