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Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution … ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et … n’est pas affecté par les opérations qui sont réalisées après l’assemblage de l’ensemble de ses composants en un … des roues et des freins . Ceci inclut le classement par application de la Règle générale interprétative 2 a). On …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture … Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les …

Legal note

… Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis … ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les … démontés sont classés comme bateaux, selon l'espèce, d'après les caractéristiques qu'ils présentent ou, en cas de … ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° …

Legal note

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … 29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des …

Section I

Explanatory notes

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes … ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes … ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits … et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, …

Legal note

… et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : … animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine … ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… Elles ne sont pas utilisées à l'état pur mais après avoir été très légèrement dopées , dans une proportion … entre deux des bornes lorsqu'un champ électrique est appliqué à la troisième de ces bornes. Le signal de commande … ce qui se traduit par une amplification du signal .         Appartiennent notamment à la catégorie des transistors : …

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