Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets …
Explanatory notes
… destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets … les marchandises à titre de justification du paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par … comme preuve du prépaiement de taxes spéciales à ces produits. 3) Les autres timbres , vendus au public, par …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 … d'autres organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de … spécifiques de la Nomenclature , y compris : 1) La moelle rouge , conservée dans le glycérol. 2) Les venins de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …