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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à … à reproduire; les machines à fraiser les rainures ou les chanfreins ou les machines à graver à la fraise. 5) Les … du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre exclus de cette …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris … totalité des cas, l'intervention d'un praticien (médecin, chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il … : a) Les catguts et autres produits stériles pour sutures chirurgicales et les laminaires stériles ( n° 30.06 ). b) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - … appareils de l'espèce, construits en verre, relèveraient du Chapitre 70 . Les pompes à air et les pompes à vide sont … pour leur embouteillage ou pour la réalisation de synthèses chimiques, machines frigorifiques, etc.), soit indirects, …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… les graines d'anis, de badiane, etc. et autres produits du Chapitre 9 , les cônes de houblon ( n° 12.10 ), les racines de chicorée du n° 12.12 , les gommes, les résines, les … position avec des produits végétaux relevant d’autres Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, par exemple) ( Chapitre 9 ou …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles … de la jambe; nombre d'entre eux peuvent aussi recouvrir la cheville et le cou-de-pied et être munis d'un sous-pied, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …