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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
Explanatory notes
… minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui
précède
sont toujours classés dans la présente position …
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Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
Explanatory notes
… en zinc autres que ceux repris soit dans les positions
précédentes
du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
Explanatory notes
… Les résidus résultant du mondage, de l'aplatissage, de la
réduction
en flocons, du perlage ou du concassage des grains …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1108
Explanatory notes
… ou de fécules ( n° 19.01 ). b) Le tapioca et ses
succédanés
préparés à partir de fécules (voir la Note …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0307
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
Explanatory notes
… constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles)
excédant
parfois 2 m de longueur. 4) La filasse de chanvre …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
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