… sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, … par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont exclus de la présente position : a) Les pellicules …
… de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1) … de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a) Les films photographiques …
… fer grillées ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) Les … soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée …
… leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les … . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement …
… même équipé de ses instruments, ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, … pas couverts par la présente position. En sont également exclus : a) Les châssis équipés de leur moteur, …
… simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que … bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …
… chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes … de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …
… la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° … à base de caoutchouc ou être moulés directement dans des articles qui n'exigent pas une grande résistance. Les …
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