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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les tissus qui ont …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou … Cette opération est ordinairement effectuée : 1)   soit en exposant la plante sur pré à l'action de la rosée ou de l'humidité; 2)   soit en immergeant la plante …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2204

Explanatory notes

… de raisins frais         Le vin classé sous la présente position est exclusivement le produit final de la … comprend : 1)   Les vins proprement dits (vins rouges, rosés ou blancs). 2)   Les vins enrichis en alcool . 3)   … de carbone, soit par suite de leur fermentation en vase clos (vins mousseux proprement dits), soit par addition …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… pédaliers, et leurs parties 8714.99 - - Autres La présente position comprend l'ensemble des parties et accessoires du … Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour … Les engrenages, boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur parties, pour …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, …        Elles comprennent principalement : 1)   Colles d'os, colles de peaux, colles de nerfs, colles de tendons . …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés … les articles en amiante-ciment du n° 68.11 . La présente position comprend, en outre, les éléments préfabriqués pour … de pierre artificielle. On range également dans cette position les ouvrages en ciment de laitier. Parmi les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… d'étançonnement ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu … de constructions. Les constructions au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées … comme parties d'une construction, les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… tours (y compris les centres de tournage) de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de … , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position couvre : 1)  Les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du … ceintures, ceinturons, baudriers et cravates. La présente position comprend aussi les lanières de cuir obtenues par … naturelles ou factices, sont compris dans la présente position. A l'exception de ces gants, mitaines et moufles, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat (tanks) et … dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui …