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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… de cordonnets pour boutonnières, pour la broderie, le ficelage des paquets, etc. Sont exclus de la présente …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… la partie libérienne des tiges du Spartium junceum (genêt d'Espagne) ou du Cytisus scoparius (genêt commun). 6)     L' … divers selon le pays d'origine : jute du Congo, jute de Madagascar ou paka, Malva blanca ou Cadillo (Cuba), Guaxima, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… de la présente position. Ce sont, pour la plupart, des assemblages de dispositifs électriques élémentaires (lampes, … ou 2404.19), destiné à être inhalé sans combustion. Il s'agit de dispositifs alimentés électriquement qui …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… La filasse de chanvre peignée ou autrement traitée pour le filage (mais non filée), présentée ordinairement sous forme … filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de … ( Sida ) ( n° 53.03 ).         3)    Le chanvre de Haïti ( Agave foetida ), le chanvre de Manille (abaca), le chanvre …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… donc : 1°) Les fils non moulinés, obtenus par le procédé du filage en parallèle. Les câbles de filaments ne relevant pas … présente position. 2°) Les fils moulinés obtenus, soit par moulinage simple des fils non moulinés, soit directement par le procédé de filage en torsion sur des métiers agencés à cet effet. 3°) Les fils retors ou câblés résultant …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… autres 7305.19 - - Autres 7305.20 ‑ Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou … tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… mécanique des métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section … béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges.  Il s'agit généralement de déchets provenant du traitement, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… un dispositif électromagnétique (vannes solénoïdes ou magnétiques), un mouvement d'horlogerie ou tout mécanisme …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et … ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série d'images ou comportant à la fois l'enregistrement d'une … du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également …

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