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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) … exemple de bonneterie au crochet‑main à jours, on peut citer celle formée de brides au point de chaînette disposées … avec des métiers (ou machines) de bonneterie rectilignes ou circulaires munis de petites aiguilles spéciales dont la …

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… (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits … Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines …

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… les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte … Un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en … mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices …

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… (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de … l'aspect du daim (cuir suédé ou velouté), impression, cirage, passage au noir, lissage (glaçage), satinage, etc. …

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… ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit … soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à circulation d'air naturelle ( air‑curing ), soit en séchoirs …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui … en matières textiles se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui possèdent … une table ou un autre meuble, par exemple). Les tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se …

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… en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie …

Legal note

… c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts …

Legal note

… autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les …

Legal note

… du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… 2933.32 - - Pipéridine et ses sels 2933.33 - - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam … composés hétérocycliques de la présente position, on peut citer : A.   Composés dont la structure comporte un cycle … Elle est employée en médecine comme excitant de la circulation ou de la respiration.       d)   L’ …

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