… incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale … etc.) sont utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes foraines; ils jouent à l'aide de cartons perforés soit à la … le cas). c) Les appareils de signalisation acoustique à fonctionnement électrique ( n°s 85.12 ou 85.31 , selon le …
… (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par … et nom, par exemple) relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et les formules de chèques, qui doivent également être complétés et …
… généralement en une âme (ou fût) en bois tourné, de forme conique ou cylindrique, percée ordinairement dans … Les pavés constitués par des blocs de bois de dimensions uniformes et généralement en forme de parallélépipèdes rectangles. Ils sont obtenus au …
… découpées pour la fabrication des chaussures, présentant la forme approximative d'une empeigne), les claques, les bouts, … chaussures de sport. 7) Les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par … pour la pratique de tous les sports (n° 95.06 ). g) Les fournitures et accessoires, tels que pointes, chevilles, …
… substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou brun foncé, qui est obtenue à partir de résidus de la … Cette position couvre aussi bien la vaseline brute (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. … supérieure à 80. La présente position ne couvre toutefois pas la vaseline, propre à être utilisée pour les …
… éclat, leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de … mutandis aux articles de la présente position. Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni … au polissage), c'est-à-dire celles n'ayant reçu qu'une forme provisoire et devant manifestement subir encore une …
… de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles complexes de gros … dont le rôle est d'empêcher les pertes de courant et parfois, accessoirement, de protéger l'élément conducteur … en jeux (ce qui peut être le cas, par exemple, des fils formant le circuit de distribution aux bougies d'allumage …
… de bois en suspension dans l’eau sont compressées sous forme d’un matelas à haute température et haute pression sur … cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire, et qu'ils aient …
