… du transport de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette position : 1) Les voitures … est généralement actionnée par le moteur de la voiture, comme par exemple les voitures de lutte contre l'incendie. …
… véritable travail de laminage, non plus que les machines (notamment les calandres) qui, bien qu'elles assurent … effectuées à chaud, mais certaines opérations de finissage, notamment pour les tôles, s'effectuent à froid. Les types … ici les parties des laminoirs de la présente position, notamment les cylindres de laminoirs , dont la longueur et …
… toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note … sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées 0705.19 - - Autres - Chicorées : … ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( …
… sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …
… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …
… plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages … plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c …
… riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position … utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
