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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2518
Explanatory notes
… de carbone. La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une matière réfractaire. La présente position couvre également la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …