WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, …
Classification opinions
… avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et d'antimoine, afin …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. 4501.10 - Liège naturel brut … ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou simplement … simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - … - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles … 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. … 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2) …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 … - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1) Les caissons cylindriques …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons … d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à … goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés … pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 … vêtements pour bébés du n ° 61.11 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en étoffes de … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …