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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les chronographes, les montres‑réveils, les montres à répétition … chronomètres de bord (montres‑torpilleurs) de poche, mais non les chronomètres dits de marine et similaires du …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les voies assemblées … par exemple), sont manœuvrés à la main et portent le nom de dérailleurs .          Cette position ne couvre pas … des voies, en fer ou en acier, repris au n° 73.02 (voir la Note explicative de cette position). Les pylônes et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… l'exclusion : a)    Des parties et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids … et ponts, par exemple), sans perçage, creusures, etc., non reconnaissables comme pièces d'horlogerie, sont classées … pignon coulant ou balladeur, renvois, rochet de couronne, noyau ou rosillon de couronne, bascule, tirette, ressorts de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3105

Explanatory notes

… combinaison des deux procédés ci-dessus .          Il est à noter que ne sont pas considérés comme engrais composés ou … l'azote, du phosphore ou de la potasse) avec des substances non fertilisantes : le soufre, par exemple. Beaucoup de ces … ou du phosphore relèvent des n°s 31.02 ou 31.03 (voir les Notes explicatives de ces positions), mais les autres …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer … râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Il convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑  Les fruits réfrigérés sont à classer …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

…               - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre : 3808.52 - - … doute.        Les produits ainsi présentés peuvent être ou non des mélanges. Ceux qui ne constituent pas des mélanges … un support (de papier, de matières textiles ou de bois, notamment), tels que les rubans, mèches et bougies soufrés …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques (aliments de complément ); 3)    soit encore à … Ces préparations, désignées commercialement sous le nom de prémélanges sont, d'une manière générale, des … 2)    ceux destinés à assurer la conservation des aliments notamment des graisses qu'ils renferment, jusqu'à leur …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages … les sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1)    Les … et sangles, qui, bien que portées autour de la taille, n'ont pas le caractère de ceintures ou ceinturons du … n'ont pas le caractère de véritables sacs ni celui de sacs non finis du n° 63.05 . 20)  Les toiles à fromage, découpées …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… une dentelle ou tout autre tissu, ou par un feutre ou un nontissé, de manière à ornementer ce fond. Les fils brodeurs … fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les broderies des dentelles; il convient, par …