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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à … ou des scories. A.- BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se caractérisent par le fait qu’ils débitent …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). … repris aux n ° s 48.01 à 48.04 . Toutefois, sont exclus certains papiers et cartons spéciaux ou articles spéciaux ( …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés …
Explanatory notes
… d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus … l'ensemble pendant le travail, mais également, en dehors de celui‑ci, un déplacement rapide et entièrement autonome du … de fer pour l'entretien et la surveillance de la voie. Ces engins sont généralement munis de moteurs à explosion …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 … miroirs. Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la … feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette … batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la préparation des fibres textiles en …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …