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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose … cellulose et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑ en bandes …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du …
Explanatory notes
… morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … têtes, queues ou pattes, non assemblées : 4302.11 ‑ ‑ De visons 4302.19 ‑ ‑ Autres 4302.20 ‑ Têtes, queues, pattes et … ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles sont prêtes à être …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche 9507.90 ‑ Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par … produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …