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Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées comme litière ou pour la fabrication de pâtes à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut citer : …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou … sont destinées à débloquer les boulons, écrous ou autres pièces.  Elles sont généralement constituées pour …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris … du n ° 49.11 . Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, cette position ne couvre pas les articles qui sont …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le … et restent classés dans leurs positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… en céramique, multicouches 8532 .25 ‑ ‑ A diélectrique en papier ou en matières plastiques 8532 .29 ‑ ‑ Autres 8532 … séparées par une matière isolante, dite diélectrique (air, papier, mica, huile, matières plastiques, caoutchouc, … premières, sont montées sur un axe tournant. Quand on fait pivoter l'armature mobile ( rotor ), ses éléments viennent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… trayeurs dans les appareils de refroidissement ou dans les récipients de stockage étant assuré, dans ce cas, par une … de la traite (filtres, appareils pour le refroidissement, récipients pour le stockage du lait, appareils pour le … ). c)     Les machines et appareils pour le lavage des récipients à lait ou pour l’embouteillage ou la mise en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… faneuses; dents et mécanismes releveurs de râteaux; râteaux pick‑up de ramasseuses‑botteleuses. * *    * Sont exclus de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… de transistors, de dispositifs à semi-conducteurs et de piles solaires, par exemple. Le silicium est également …

Section VI

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… optiques de la présente position qui peuvent être munis de pièces de connexion, sont constitués d'une gaine à …
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