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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4.‑ Les … n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne …

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… de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. 4.‑ Les … n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle‑ci ne …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, … 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi …

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… (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, … 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au …         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; …

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… que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de … 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au …         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en … susvisés peuvent être entiers, en morceaux ou écrasés. Sont, par contre, exclus du Chapitre : a)    Les …

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… contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés … amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou … les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en … par engrènement de leurs boucles. Les mailles de cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur …

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… également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou … les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du … c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, …

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… d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du … c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     Etain Te                     … ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres … de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …

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… Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     Etain Te                     … ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres … de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les … se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent … est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou …

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… ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les … se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 du présent … est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; … Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  … utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

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… à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; … Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  … utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° …

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… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° …