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Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa … sous‑produit de la purification de gaz de houille, des gaz industriels, du gaz naturel et du raffinage des huiles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines … peuvent également être classés, selon l'espèce du métal constituant les fils, dans les autres positions de la Sect. … RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour installation contre l'incendie, composée d'un corps en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 1. Sécateur pneumatique , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), … par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation … utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il est alimenté en air par un compresseur. Il …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais à la fois azoté et phosphaté, qui se … sang séché et de poudre d'os. 9)    Les boues d'épuration stabilisées provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines.  Les boues …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… Les velours et peluches sont des tissus à chaîne et à trame constitués par au moins trois séries de fils : des fils de … commune allant de l'un à l'autre; cette chaîne est coupée par la suite, ce qui permet d'obtenir … sortes de côtes parallèles dans la direction de la chaîne, restent classés dans la présente position (voir la Note 2 du …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… présente position couvre : A)    Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une … de servir à la décoration des lieux du culte sous forme de statuettes, statues et objets similaires. b)     Les articles qui …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Explanatory notes

… et autres préparations odoriférantes agissant par combustion 3307.49 ‑ ‑ Autres 3307.90 ‑ Autres Cette … hygiénique, autres que médicales ou pharmaceutiques, même stériles . * *    *   ANNEXE Liste des principales huiles … Labdanum Mastic (leutisque) Musc Myrrhe Oliban Opoponax Styrax Tolu Oléorésines d'extraction Aneth Anis Badiane …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… utilisés pour l'emballage de parfums sont également en cristal au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre …        La plupart des articles ci-dessus sont généralement destinés à être fermés au moyen de bouchons ordinaires (en … métalliques, de bouchons à vis (en métal ou en matière plastique), de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… comprend les produits sidérurgiques qui entrent dans la construction des voies ferrées de toutes sortes (chemins de … à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, appareils de …