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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… puissance, pour trains de laminoirs, par exemple.        Lorsque lesdits moteurs sont présentés équipés de poulies , … d'un réducteur; ils relèvent par contre du n° 91.09  lorsqu'ils comportent, en outre, un rouage d'horlogerie. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ou cordages, même neufs (par exemple les chutes éliminées lors de la fabrication de ficelles, cordes ou cordages ou … généralement que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans … Les produits du n° 63.10 sont considérés comme triés lorsqu'ils ont été classés selon des critères définis ou …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et … obtenu par trempage dans des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits … comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à … simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de longueur indéterminée ou coupées de longueur, même si, dans … qu'un rôle secondaire, telles que les chaînes à godets, à lobes, les chaînes à pinces pour machines textiles (rames …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des amylopectines qui présentent une coloration brun‑rouge). … de topinambours, de dahlias, des racines de chicorée. Une longue ébullition avec l'eau ou les acides étendus la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… tous les animaux (voir la Note 3 du Chapitre 5). II)      L’os, constitué par les parties solides et dures du corps … Par contre, les tuyaux de plumes simplement coupés de longueur, sans autre ouvraison, relèvent du n° 05.05 ; les … de l’espèce restent classés dans la présente position lorsque les métaux précieux, les plaqués ou doublés de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… acide ou enzymatique d'amidons ou de fécules et on parle alors plus précisément de maltodextrines.   On ne range … présente sous forme de poudre blanche ou jaunâtre ou brune selon le mode d'obtention et la variété d'amidon ou de … dans l'eau les amidons et fécules ou en les gardant longtemps en contact avec des acides dilués et froids; ils …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… dorsales, pectorales, ventrales et anales ainsi que le lobe inférieur de la queue (nageoire caudale) des requins. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402

Explanatory notes

… heure à 20 °C, 1) des particules solides sont visibles à l’oeil nu, 2) elle s’est séparée en phases que l’on peut distinguer visuellement ou 3) elle s’est séparée … d'alcools gras, d'acides gras ou d'alkylphénols avec l'oxyde d'éthylène, des éthoxylates d'amides d'acides gras. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, … ou à oblitérer les timbres 8472.90 - Autres Cette position englobe l'ensemble des machines ou appareils de bureau qui … Ne relèvent pas , par contre, de cette position, même lorsqu'elles sont destinées à être utilisées dans les …