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Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… dans l'industrie) et les cires préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières … à 40 °C et 2)    une viscosité, mesurée au viscosimètre rotatif, inférieure ou égale à 10 Pa.s (ou 10.000 cP) à une …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position … ou fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … les blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas … comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes … et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… - Autrement zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 , s'appliquent … mutandis aux produits de la présente position . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… et pentures. B)   Les roulettes , telles que définies à la Note 2 du présent Chapitre. Pour être classées ici, les … dispositions du libellé de la présente position ou de la Note 2 du présent Chapitre, sont exclues de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… hydraté. b)    La brannerite , titanate d'uranium. c)    La carnotite , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d)    La coffinite , silicate d'uranium. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … forme. Les dispositions des Considérations générales des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, …

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