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Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

…             5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… - Autres sables Exception faite des sables métallifères industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables de mer, de lacs, de rivière ou de … qui servent principalement à la préparation de moulages de fonderie ou de produits réfractaires. 3)    Les sables …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et … aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la … section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, les deux calottes pouvant également, dans ce …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… ou de cuivre. Le titane est principalement utilisé dans l'industrie aéronautique, la construction navale, la … de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, pour la désalinisation de l'eau de mer …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles … contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Ce qu'il faut entendre par bonneterie à mailles cueillies et bonneterie au … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… qui a la formule générale (C n H 2n+2 ). Ils sont très répandus dans la nature et ils forment les principaux composants du pétrole. L'hydrocarbure fondamental est le méthane (CH 4 ) avec un atome de carbone. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers similaires, … cellulose, à des fins domestiques ou sanitaires : 1)    en bandes ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm; … imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou conditionnée pour la vente au détail à des fins médicales, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , … c ommun ( Bos taurus ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B)    Les bœufs asiatiques du … ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C)    Les animaux du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et … de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs de temps (minuteurs, compteurs de …

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