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Section XVII

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5507

Explanatory notes

… du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. La présente position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5504

Explanatory notes

… du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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