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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
Explanatory notes
… impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés. Les sinters d'oxydes de nickel se … apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être classé comme …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement … chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, etc.). Les cloches … les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou … pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des sirops de sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de sucre pour que leur …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de … ‑ ‑ Autres A) HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus … margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au … fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza … - Autres A) HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, … ou paléontologique : 9705.21 ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées … ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les … produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus (bonneterie comprise), de feutre ou de nontissés, qui peuvent …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …