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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… des n°s 23.04 ou 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… par traitement thermique, utilisées, par exemple, comme adjuvant en brasserie. Les agglomérés sous forme de pellets …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… pour la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… commercialement sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… dans le domaine médical où ils servent à la fabrication de valvules cérébrales automatiques utilisées dans les cas …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, cette position ne comprend pas les tubes et tuyaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre 56 et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… position comprend le caoutchouc durci, y compris la variété alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… morceaux ni hachées et combinées avec d'autres ingrédients avant d'être placées dans leur enveloppe ( n° 16.01 ). Les …

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