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Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de … sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce … d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de …

Section XI

Explanatory notes

… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple); … textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être …

Legal note

… de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une … t)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple); … textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; …

Legal note

… en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    … et seringues usagées);          b)  les déchets de solvants organiques;          c)  les déchets de solutions (liqueurs) … dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. Notes de sous-positions. …

Legal note

… désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    … et seringues usagées);          b)  les déchets de solvants organiques;          c)  les déchets de solutions (liqueurs) … dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées. Notes de sous-positions. …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être …

Legal note

… les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure … les cires des n°s 27.12 ou 34.04;         c)  les composés organiques isolés de constitution chimique définie … selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium …

Legal note

… alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de … contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … 6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore              -   8 % ou moins de silicium …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par … à la Note 4 de ce Chapitre;        p)   les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), … la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, …

Legal note

… sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par … à la Note 4 de ce Chapitre;        p)   les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), … la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du … dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des …

Legal note

… chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du … dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste … veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager …

Legal note

… de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste … veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager …

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